Questions
Questions fréquentes
Vos données
Mes numéros sont-ils envoyés à un serveur ?
Presque jamais. IBAN, communication, numéro de registre national, dates, montants et codes postaux : Zegel les vérifie sur votre propre appareil. Ce n’est que si vous appuyez vous-même sur « Vérifier dans VIES » ou sur « Rechercher » dans l’outil Peppol que ce seul numéro part vers ce service.
Et mon numéro de registre national ?
Il ne quitte jamais votre appareil. Zegel ne l’envoie nulle part, ne le conserve pas et ne le met pas non plus dans l’adresse de la page.
Dois-je créer un compte ?
Non. Pas de compte, pas d’adresse e-mail, pas de cookies pour vous suivre.
Les outils
Est-ce vraiment gratuit ?
Oui. Sans limite, sans publicité. Zegel est un outil gratuit de nealvdv, qui fait partie de Handig.
Les banques et les codes postaux sont-ils à jour ?
Zegel contient une copie de la liste de la Banque nationale et de celle de Statbel, avec leur version et la date à laquelle nous les avons récupérées. Elles figurent dans les sources. Nous les mettons à jour à chaque nouvelle version de Zegel.
Est-ce que ça fonctionne sur mon GSM ?
Oui, dans un navigateur récent. Le champ de recherche de la page d’accueil est fait pour y coller quelque chose que vous avez copié ailleurs.
Limites
Zegel dit-il à qui appartient un numéro ?
Non. Zegel vérifie si un numéro est bien formé. Seule la banque sait à qui appartient un compte ; VIES donne parfois le nom lié à un numéro de TVA, tel que la Commission européenne le publie.
Est-ce un conseil juridique ou fiscal ?
Non. Zegel calcule et vérifie. Quel taux de TVA s’applique, si un délai est écoulé ou si vous êtes soumis à l’obligation de facturation électronique, demandez-le à votre comptable ou au service compétent.
Pourquoi VIES indique-t-il parfois que le service n’est pas disponible ?
VIES interroge le registre de chaque pays, et ceux-ci ne sont pas toujours joignables. Réessayez alors un peu plus tard. La vérification du chiffre de contrôle sur votre appareil reste valable.